Brexit : vos questions, nos réponses

Nous organisons des centaines de transports de et vers la Grande Bretagne. Oui, le Brexit implique quelques changements dans vos transports. Les craintes d’engorgement, d’attente, notamment sont exprimées. Nos clients nous interrogent régulièrement à ce sujet, alors aujourd’hui, nous partageons vos questions les plus fréquentes et surtout les réponses que nous apportons.

Doit-on craindre des blocages à l’embarquement ?

Toutes les marchandises ne seront pas systématiquement contrôlées. La majorité transitera sans problème.

• Attention : en cas de groupage, la libération du moyen de transport suppose la libération (mainlevée douanière) de tous les colis du chargement. Si une marchandise soumise à contrôle préalable fait partie du groupage, tout le chargement sera bloqué.
• En cas de véhicule complet/dédié, le contrôle ne concerne que vos marchandises.

Doit-on craindre un engorgement aux ports ?

5 millions de véhicule transitent de l’UE vers le UK chaque année. Nous observons actuellement un engorgement, conséquence du gonflement de leurs stocks par les Britanniques avant la sortie de l’UE. Il est fort probable qu’un retour a la normale soit constaté dès le 1er trimestre 2021.

Quelle taxation de mes produits ?

À partir du 1er janvier 2021, le Royaume-Uni appliquera un tarif spécifique aux marchandises importées. Dénommé « UK Global Tariff », il remplacera le tarif extérieur commun de l’UE, qui s’applique jusqu’au 31 décembre 2020.
>> Voir le calculateur de taxes

Qu’en est-il de la vente en exonération TVA ?

Aujourd’hui, vos factures vers le Royaume-Uni sont HT au motif qu’il s’agit de ventes intracommunautaires (art. 262 ter I du CGI). Après le Brexit, les ventes seront HT au motif qu’il s’agit de ventes à l’export (la mention « exonération de TVA- art. 262 I du CGI » devra apparaître sur vos factures.)

Doit-on faire une douane pour les envois postaux ?

•  Si la valeur de votre envoi postal n’excède pas 1 000 euros et n’est pas soumis à des mesures de restriction ou de prohibition, remplissez une déclaration en douane postale CN22 ou CN23.
• Si la valeur de votre envoi postal excède 1 000 euros : l’organisme établira et déposera une déclaration en douane pour votre compte à l’aide des informations que vous aurez communiquées à La Poste. Dans tous les cas, vous devrez joindre une facture commerciale (en double exemplaire).

Que devient la norme CE sur l’emballage ?

Le marquage UKCA remplacera l’actuel CE et pourra être utilisé à partir du 1er janvier 2021, voire dès à présent pour les opérateurs déjà préparés. Toutefois, le marquage CE sera valable jusqu’au 1er janvier 2022 afin de laisser le temps aux opérateurs de se mettre en conformité avec cette nouvelle mesure. A noter qu’à partir du 1er janvier 2022, l’ensemble des marchandises à destination de la Grande-Bretagne, dont celles en provenance de l’UE, devront porter le marquage UKCA.
>> Voir l’ensemble des informations sur le marquage UKCA

Si vous avez d’autres questions, n’hésitez pas à nous solliciter !